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Marques déposées par madame Alice DORMOY
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La Règle du Temps
Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Règle du Temps
Madame Alice DORMOY

Numéro de dépôt :
4433872
Date de dépôt :
04/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/03/2028
La Règle du Temps de Alice DORMOY

Présentation de la marque La Règle du Temps

Déposée par voie électronique le 4 mars 2018 par madame Alice DORMOY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Règle du Temps » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-12 du 23 mars 2018.

Le déposant est madame Alice DORMOY domicilié(e) 64 Avenue Général Leclerc - 06700 - St laurent du var - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Alice DORMOY domicilié(e) 64 Avenue Général Leclerc - 06700 - St Laurent du var - France.

La marque La Règle du Temps a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4433872.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

15 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Règle du Temps arrivera à expiration en date du 4 mars 2028.

Alice DORMOY a également déposé les autres marques suivantes : L'Ecole Chantée , MELODYS


Madame Alice DORMOY - 64 Avenue Général Leclerc - 06700 - St laurent du var - France


Madame Alice DORMOY - 64 Avenue Général Leclerc - 06700 - St Laurent du var - France


Publication - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2018-12

Enregistrement sans modification - Publication le 22 juin 2018 au BOPI 2018-25

Instruments de musique ; pupitres à musique ;

Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ;

Éducation.